Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FEUILLANTINES
JFD Sa
Numéro de dépôt :
98764399
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque FEUILLANTINES
Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JFD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FEUILLANTINES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JFD domicilié(e) BP 1094, 79010 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TARRADE Sté JFD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JFD Sa - BP 1094, 79010 NIORT - France - SIREN 387658750
Mme TARRADE Sté JFD - France
Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305725 - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 2000-08-21
Métaux communs et leurs alliages, constructions transportables, quincaillerie métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes Meubles, glaces (miroirs) cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois liège roseau jonc osier corne os ivoire, baleine écaille, ambré, nacre écume de mer Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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